Conseil Communautaire du 18/07/2023

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Délibération
n° DEL2023-053
Installation d’un nouveau conseiller communautaire
Délibération
n° DEL2023-054
Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées
Délibération
n° DEL2023-055
Désignation d’un nouveau délégué suppléant au Syndicat Mixte des Glières
Délibération
n° DEL2023-056
Approbation du nouveau règlement intérieur des services de la CCVT
Délibération
n° DEL2023-057
Approbation du nouveau règlement intérieur du Chantier d’insertion
Délibération
n° DEL2023-058
Modification de l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération
n° DEL2023-059
Approbation d’un contrat d’apprentissage
Délibération
n° DEL2023-060
Fourniture de trois châssis cabine pour bennes ordures ménagères – Attribution du marché
Délibération
n° DEL2023-061
Approbation de l’avenant n° 4 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires intervenue avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération
n° DEL2023-062
Approbation du lancement de l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde
Délibération
n° DEL2023-063
Présentation du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets ménagers
Délibération
n° DEL2023-064
Acquisition d’un terrain sur la Commune de Saint Jean-de-Sixt
Délibération
n° DEL2023-065
Acquisition d’un terrain sur la Commune de Thônes
Délibération
n° DEL2023-066
Vote de la décision modificative n° 1 - Budget annexe « Gestion des déchets »