Conseil Communautaire du 18/07/2023
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Délibération n° DEL2023-053 | Installation d’un nouveau conseiller communautaire |
Délibération n° DEL2023-054 | Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées |
Délibération n° DEL2023-055 | Désignation d’un nouveau délégué suppléant au Syndicat Mixte des Glières |
Délibération n° DEL2023-056 | Approbation du nouveau règlement intérieur des services de la CCVT |
Délibération n° DEL2023-057 | Approbation du nouveau règlement intérieur du Chantier d’insertion |
Délibération n° DEL2023-058 | Modification de l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) |
Délibération n° DEL2023-059 | Approbation d’un contrat d’apprentissage |
Délibération n° DEL2023-060 | Fourniture de trois châssis cabine pour bennes ordures ménagères – Attribution du marché |
Délibération n° DEL2023-061 | Approbation de l’avenant n° 4 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires intervenue avec la Région Auvergne Rhône-Alpes |
Délibération n° DEL2023-062 | Approbation du lancement de l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde |
Délibération n° DEL2023-063 | Présentation du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets ménagers |
Délibération n° DEL2023-064 | Acquisition d’un terrain sur la Commune de Saint Jean-de-Sixt |
Délibération n° DEL2023-065 | Acquisition d’un terrain sur la Commune de Thônes |
Délibération n° DEL2023-066 | Vote de la décision modificative n° 1 - Budget annexe « Gestion des déchets » |