Décisions du Président

2023

Décision n° DEC2023-026 - Approbation du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction du pôle multimodal de Thônes
Décision n° DEC2023-025 - Convention d’assistance à intervenir avec le Département définissant les conditions de réalisation d’une étude pré-opérationnelle relative à un projet de construction de logements social
Décision n° DEC2023-024 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d’un observatoire agroécologique et fourrager
Décision n° DEC2023-023 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du Plan Pastoral Territorial de Fier-Aravis pour l’animation 2023-2024 du dispositif
Décision n° DEC2023-022 - Dépôt d’une demande de financement au titre de l’appel à projet "Lutter contre l’érosion de la biodiversité et la dégradation des écosystèmes du Massif des Alpes"
Décision n° DEC2023-021 - Approbation de la convention à intervenir avec le Centre Régionale de la Propriété Foncière pour l’animation en forêt dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2023-020 - Approbation de la convention à intervenir avec l’ONF pour l’animation en forêt dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2023-019 - Approbation du marché de travaux relatif à l’aménagement pour l’ouverture au public de la Plaine du Fier / Création de portes d’entrées
Décision n° DEC2023-018 - Renouvellement d’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)
Décision n° DEC2023-017 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2023-016 - Renouvellement de l’adhésion à l’Association "Sylv’Acctes"
Décision n° DEC2023-015 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Appui à l’ingénierie" du Fonds Vert
Décision n° DEC2023-014 - Dépôt de demande de financement - Élaboration d’un schéma de structuration des APN
Décision n° DEC2023-013 - Mise en œuvre du schéma des activités de pleine nature (APN) de l’Espace Valléen des Aravis
Décision n° DEC2023-012 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2023-011 - Approbation de la convention de financement pour l’organisation de la cérémonie de commémoration de l’Appel du 18 juin 1940
Décision n° DEC2023-010 - Approbation d’un tirage au sort, de son règlement et de l’achat d’un kit de sécurité pour le ou la gagnant(e) dans le cadre de l’événement "Faites du vélo"
Décision n° DEC2023-009 - Approbation du jeu concours photo, du règlement de concours et de l’achat d’un lot pour le ou la gagnant(e) dans le cadre du service de location de vélos électriques
Décision n° DEC2023-008 - Régie de recettes "vélo" - Modification de l’acte constitutif
Décision n° DEC2023-007 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Développement du covoiturage" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-006 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Accompagnement de la stratégie nationale de la biodiversité 2030" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-005 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Appui à l’ingénierie" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-004 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2023-003 - Approbation du marché relatif à la gestion intégrale d’un service de location de vélo à assistance électrique
Décision n° DEC2023-002 - Approbation du marché relatif au projet agri environnemental et climatique Fier-Aravis (PAEC)
Décision n° DEC2023-001 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs

2022

Décision n° DEC2022-023 - Renouvellement des baux relatifs à l’installation et à l’exploitation des sites radioélectriques
Décision n° DEC2022-022 - Approbation du marché relatif à l’étude portant sur les scenarii climatiques et les conditions d’enneigement dans les stations du territoire de la CCVT
Décision n° DEC2022-021 - Approbation du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Décision n° DEC2022-020 - Avis sur la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Manigod
Décision n° DEC2022-019 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs
Décision n° DEC2022-018 - Approbation de la convention de financement pour l’organisation de la cérémonie de commémoration du 18 juin 1940
Décision n° DEC2022-017 - Demande de subvention pour l’animation annuelle des sites Natura 2000
Décision n° DEC2022-016 - Provision pour créances douteuses - Budget annexe « gestion des dechets »
Décision n° DEC2022-015 - Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget annexe « gestion des déchets »