Décisions du Président

Décision n° DEC2023-001 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs
Décision n° DEC2022-023 - Renouvellement des baux relatifs à l’installation et à l’exploitation des sites radioélectriques
Décision n° DEC2022-022 - Approbation du marché relatif à l’étude portant sur les scenarii climatiques et les conditions d’enneigement dans les stations du territoire de la CCVT
Décision n° DEC2022-021 - Approbation du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Décision n° DEC2022-020 - Avis sur la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Manigod
Décision n° DEC2022-019 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs
Décision n° DEC2022-018 - Approbation de la convention de financement pour l’organisation de la cérémonie de commémoration du 18 juin 1940
Décision n° DEC2022-017 - Demande de subvention pour l’animation annuelle des sites Natura 2000
Décision n° DEC2022-016 - Provision pour créances douteuses - Budget annexe « gestion des dechets »
Décision n° DEC2022-015 - Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget annexe « gestion des déchets »