Décisions du Président

2024

Décision n° DEC2024-020 - Avis au titre du SCoT sur le permis de construire n° PC 074 136 24 X0029 déposé par SCCV Chinaillon Grand-Bornand sur la commune du Grand-Bornand
Décision n° DEC2024-019 - Avis au titre du SCoT sur le permis de construire n° PC 074 136 23 X0029 déposé par SCCV Chalets de Juliette sur la commune du Grand-Bornand
Décision n° DEC2024-018 - Avis au titre du SCoT sur le permis de construire n° PC 074 102 23 X0018 déposé par Alpina conception immobilière sur la commune de Dingy-Saint-Clair
Décision n° DEC2024-017 - Demande de subvention CDAS pour le projet de pôle d’échange multimodal de Thônes
Décision n° DEC2024-016 - Approbation de la convention de mise à disposition d’un véhicule à intervenir avec l’Association "Tous au champ"
Décision n° DEC2024-015 - Approbation de la convention autorisant l’Association des professeurs de biologie et géologie de Grenoble à accéder au site de l’Abri sous roche
Décision n° DEC2024-014 - Modification de la décision n° 2023/028 portant dépôt de demande de financement - Renouvellement de la charte forestière territoriale Fier-Aravis
Décision n° DEC2024-013 - Clôture de 5 régies de recettes
Décision n° DEC2024-012 - Régie de recettes "vélo" - Modification n° 2 de l’acte constitutif
Décision n° DEC2024-011 - Approbation de la convention animation en forêt avec l’ONF dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2024-010 - Approbation de la convention animation en forêt avec le CNPF dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2024-009 - Avis sur la modification simplifiée n° 6 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Thônes
Décision n° DEC2024-008 - Projet agro-environnemental et climatique Fier-Aravis - Mobilisation des agriculteurs et accompagnement individualisé des alpages pour l’année 2024
Décision n° DEC2024-007 - Approbation de la convention avec la Commune de Thônes pour la mise à disposition d’un véhicule
Décision n° DEC2024-006 - Approbation d’une convention multi partenariale dans le cadre d’une opération collaborative financée par le FEDER
Décision n° DEC2024-005 - Dépôt de demande de financement - Réalisation d’une stratégie alimentaire territoriale
Décision n° DEC2024-004 - Avis au titre du SCoT sur le permis de construire Alpina Conception Immobilière - Commune de Dingy-Saint-Clair
Décision n° DEC2024-003 - Dépôt d’une demande de financement au titre de l’appel à projet FNADT CIMA
Décision n° DEC2024-002 - Renouvellement d’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)
Décision n° DEC2024-001 - Demande de subvention dans l’animation annuelle des sites Natura 2000

2023

Décision n° DEC2023-038 - Avis sur la révision allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune du Grand-Bornand
Décision n° DEC2023-037 - Avis sur la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune du Grand-Bornand
Décision n° DEC2023-036 - Contrat d’emprunt - Budget annexe "Gestion des déchets"
Décision n° DEC2023-035 - Provision pour créances douteuses
Décision n° DEC2023-034 - Approbation de la convention autorisant le Club CPN à accéder au site de l’Abri sous Roche
Décision n° DEC2023-033 - Approbation du marché relatif à la mission d’accompagnement pour la reprise de la révision du SCoT Fier-Aravis
Décision n° DEC2023-032 - Approbation de la convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal du Plateau de Beauregard
Décision n° DEC2023-031 - Approbation de la convention de mise à disposition d’un véhicule à intervenir avec la Commune de Thônes
Décision n° DEC2023-030 - Avis sur la modification n° 6 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de La Clusaz
Décision n° DEC2023-029 - Dépôt de demande de financement - Elaboration du Challenge Alpages 2024/2025
Décision n° DEC2023-028 - Dépôt de demande de financement - Renouvellement de la charte forestière territoriale Fier-Aravis
Décision n° DEC2023-027 - Avis sur la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy
Décision n° DEC2023-026 - Approbation du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction du pôle multimodal de Thônes
Décision n° DEC2023-025 - Convention d’assistance à intervenir avec le Département définissant les conditions de réalisation d’une étude pré-opérationnelle relative à un projet de construction de logements social
Décision n° DEC2023-024 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d’un observatoire agroécologique et fourrager
Décision n° DEC2023-023 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du Plan Pastoral Territorial de Fier-Aravis pour l’animation 2023-2024 du dispositif
Décision n° DEC2023-022 - Dépôt d’une demande de financement au titre de l’appel à projet "Lutter contre l’érosion de la biodiversité et la dégradation des écosystèmes du Massif des Alpes"
Décision n° DEC2023-021 - Approbation de la convention à intervenir avec le Centre Régionale de la Propriété Foncière pour l’animation en forêt dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2023-020 - Approbation de la convention à intervenir avec l’ONF pour l’animation en forêt dans le cadre des schémas de desserte forestière
Décision n° DEC2023-019 - Approbation du marché de travaux relatif à l’aménagement pour l’ouverture au public de la Plaine du Fier / Création de portes d’entrées
Décision n° DEC2023-018 - Renouvellement d’adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)
Décision n° DEC2023-017 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2023-016 - Renouvellement de l’adhésion à l’Association "Sylv’Acctes"
Décision n° DEC2023-015 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Appui à l’ingénierie" du Fonds Vert
Décision n° DEC2023-014 - Dépôt de demande de financement - Élaboration d’un schéma de structuration des APN
Décision n° DEC2023-013 - Mise en œuvre du schéma des activités de pleine nature (APN) de l’Espace Valléen des Aravis
Décision n° DEC2023-012 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2023-011 - Approbation de la convention de financement pour l’organisation de la cérémonie de commémoration de l’Appel du 18 juin 1940
Décision n° DEC2023-010 - Approbation d’un tirage au sort, de son règlement et de l’achat d’un kit de sécurité pour le ou la gagnant(e) dans le cadre de l’événement "Faites du vélo"
Décision n° DEC2023-009 - Approbation du jeu concours photo, du règlement de concours et de l’achat d’un lot pour le ou la gagnant(e) dans le cadre du service de location de vélos électriques
Décision n° DEC2023-008 - Régie de recettes "vélo" - Modification de l’acte constitutif
Décision n° DEC2023-007 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Développement du covoiturage" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-006 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Accompagnement de la stratégie nationale de la biodiversité 2030" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-005 - Dépôt d’une demande de financement au titre de la mesure "Appui à l’ingénierie" du Fonds vert
Décision n° DEC2023-004 - Approbation des conditions générales d’utilisation du service de location des vélos à assistance électrique
Décision n° DEC2024-006 - Approbation d’une convention multi partenariale dans le cadre d’une opération collaborative financée par le FEDER
Décision n° DEC2023-003 - Approbation du marché relatif à la gestion intégrale d’un service de location de vélo à assistance électrique
Décision n° DEC2023-002 - Approbation du marché relatif au projet agri environnemental et climatique Fier-Aravis (PAEC)
Décision n° DEC2023-001 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs

2022

Décision n° DEC2022-023 - Renouvellement des baux relatifs à l’installation et à l’exploitation des sites radioélectriques
Décision n° DEC2022-022 - Approbation du marché relatif à l’étude portant sur les scenarii climatiques et les conditions d’enneigement dans les stations du territoire de la CCVT
Décision n° DEC2022-021 - Approbation du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Décision n° DEC2022-020 - Avis sur la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Manigod
Décision n° DEC2022-019 - Avis sur un permis d’aménager requérant un avis au titre du SCOT - Commune des Clefs
Décision n° DEC2022-018 - Approbation de la convention de financement pour l’organisation de la cérémonie de commémoration du 18 juin 1940
Décision n° DEC2022-017 - Demande de subvention pour l’animation annuelle des sites Natura 2000
Décision n° DEC2022-016 - Provision pour créances douteuses - Budget annexe « gestion des dechets »
Décision n° DEC2022-015 - Admission en non-valeur et créances éteintes - Budget annexe « gestion des déchets »