GEMAPIGestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations
Découvrez la GEMAPI en images. Consultez également la zone de téléchargement en fin de page.
Organisation sur le Territoire
Pour le territoire de la CCVT, le portage de la GEMAPI est assuré de la manière suivante :
Cours d’eau et zones humides du territoire
Téléchargements
ccvt-tout-savoir-sur-la-gemapi.pdf - 2020-04-16 17:03:57
La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques.
20180531-ccvt-plaquette_generale_contrat_bassin.pdf - 2020-04-16 16:59:40
Après de nombreuses années de travail, de concertation et de débats, le Contrat de bassin Fier & Lac d’Annecy est désormais signé.
ccvt-RA2019-CBFLA-SILA.pdf - 2020-04-16 17:08:06
2019 avait été identifiée dès le départ comme une année charnière pour le Contrat de bassin, avec la rédaction du bilan à mi-parcours et la préparation de la Phase 2 du Contrat de bassin.