Le SCoT Fier-AravisSchéma de Cohérence Territoriale
Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) Fier-Aravis en vigueur a été approuvé le 24 octobre 2011
Voir la zone de téléchargement en fin de page pour consulter les documents suivants :
- Délibération approbation du 24/10/2011
- Rapport de présentation
- PADD
- DOG
- Cartes corridors écologiques et espaces agricoles stratégiques
- Expertises écologiques
Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) Fier-Aravis, en révision depuis 2015, a été arrêté par le Conseil Communautaire du 27 août 2019.
Motifs de la révision
Depuis l’approbation du SCoT ‘’Fier-Aravis’’ en 2011, de nouvelles dispositions légales et règlementaires sont entrées en vigueur qui viennent renforcer le rôle du SCoT, et notamment :
De plus, Le SCoT doit intégrer les nouveaux documents de rang supérieur approuvés depuis le 24 octobre 2011 tels les schémas et plans régionaux et notamment le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)…
Le SCoT doit également faire l’objet d’une évaluation, au plus tard 6 ans après son élaboration, les résultats devant être analysés en ce qui concerne la consommation de l’espace, l’environnement, l’implantation commerciale, les transports et les déplacements, pour décider de son maintien ou de sa révision.
Et enfin, suite au Projet de Territoire mené en 2015, il importait d’approfondir certains volets du SCoT actuel pour satisfaire les besoins du Territoire, principalement en matière économique et touristique.
Les élus de la CCVT ont ainsi décidé en 2015 de lancer la révision du SCoT Fier-Aravis.
Voir la délibération de révision dans la zone de téléchargement en fin de page.
Axes de travail du SCoT révisé
Voir la zone de téléchargement en fin de page pour consulter les documents suivants :
- Porté à connaissance : Etat + CD74 + Région
- Projet de SCoT arrêté
Calendrier
La révision du SCoT Fier-Aravis a été prescrite le 21 juillet 2015, pour aboutir, 4 ans plus tard, à l’arrêt du projet de SCoT le 27 août 2019.
Après la consultation des Personnes Publiques Associées, l’enquête publique s’est déroulée du 7 décembre 2019 au 8 janvier 2020.
Au vu des nombreuses remarques émises et du contexte d’état d’urgence sanitaire de 2020, le rendu du mémoire du Commissaire Enquêteur a été retardé et transmis à la CCVT le 5 octobre 2020.
Télécharger le Mémoire du Commissaire enquêteur dans la zone de téléchargement en fin de page.
Avant d’être approuvé par le Conseil Communautaire de la CCVT, le projet de SCoT fera l’objet de modifications pour prendre en compte les consultations et les résultats de l’enquête publique.
Téléchargements
Scot 2011 - 2020-03-31 17:26:42
Délibération approbation du 24/10/2011 / Rapport de présentation / PADD / DOG / Cartes corridors écologiques et espaces agricoles stratégiques / Expertises écologiques
deliberation_2015-71_prescription_revision_scot.pdf - 2020-03-31 16:37:56
Délibération du 21 juillet 2015
Porté à connaissance de l’état SCOT - 2020-03-31 17:19:54
Juillet 2016
Projet de SCOT arrêté - 2020-03-31 17:04:01
Bilan du SCoT / Rapport de présentation / PADD / DOO / Bilan de la concertation
Mémoire du Commissaire enquêteur - Titre premier - 2020-12-15 15:38:06
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Fier Aravis
Mémoire du Commissaire enquêteur - Titre deuxième - 2020-12-15 15:41:11
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Fier Aravis