Conseil Communautaire du 28/01/2025
Télécharger la convocation
Télécharger la liste des délibérations
| Délibération n° DEL2025-001 | Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030 |
| Délibération n° DEL2025-002 | Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions |
| Délibération n° DEL2025-003 | Solidarité avec la population de Mayotte |
| Délibération n° DEL2025-004 | Association Initiative Grand Annecy - Approbation de la convention triennale d’objectifs et de moyens financiers 2025-2027 |
| Délibération n° DEL2025-005 | Service mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA - AFP – SIPB : Intégration de l’AFP du Grand-Bornand |
| Délibération n° DEL2025-006 | Acquisition d’une parcelle de terrain contiguë à l’Alpage école |
| Délibération n° DEL2025-007 | Approbation de la convention pour la gestion et la vente de titres de transport à la gare routière de Thônes par la CCVT, en tant que dépositaire d’Alpbus |
| Délibération n° DEL2025-008 | Adhésion à la centrale d’achat du transport public |
| Délibération n° DEL2025-009 | Approbation du tarif du service de location de vélos à assistance électrique |
| Délibération n° DEL2025-010 | Approbation de la convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval |
| Délibération n° DEL2025-011 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la reprise du salon de coiffure « Tif Tif » sur la Commune de La Clusaz |
| Délibération n° DEL2025-012 | Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour le développement de l’enseigne Mountain Coffee sur la Commune de Thônes |
| Délibération n° DEL2025-013 | Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique |
| Délibération n° DEL2025-014 | Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique |
| Délibération n° DEL2025-015 | Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel |