Conseil Communautaire du 17/12/2024

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Délibération
n° DEL2024-095
Budget principal – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
Délibération
n° DEL2024-096
Vote du tarif des prestations et travaux du chantier d’insertion Aravis Lac
Délibération
n° DEL2024-097
Budget principal - Vote du budget primitif 2025
Délibération
n° DEL2024-098
Budget Gestion des déchets – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
Délibération
n° DEL2024-099
Vote de la redevance des ordures ménagères 2025
Délibération
n° DEL2024-100
Budget Gestion des déchets - Vote du budget primitif 2025
Délibération
n° DEL2024-101
Budget Mobilité - Vote du budget primitif 2025
Délibération
n° DEL2024-102
Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe mobilité – exercice 2025
Délibération
n° DEL2024-103
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours populaire – Comité de Thônes
Délibération
n° DEL2024-104
Avance de trésorerie sur subvention 2025 à l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées
Délibération
n° DEL2024-105
Autorisation à M. le Président pour la signature de l’acte notarié relatif à l’acquisition du terrain d’assiette du siège de la CCVT
Délibération
n° DEL2024-106
Modification de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 74
Délibération
n° DEL2024-107
Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs avec ASDER pour la mise en œuvre du pacte territorial
Délibération
n° DEL2024-108
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
Délibération
n° DEL2024-109
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de participation au financement du service Aravis Bus