Conseil Communautaire du 09/07/2024

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Délibération n° DEL2024-060	Budget principal - Vote de la décision modificative n°1
Délibération n° DEL2024-061	Budget principal – Avance de trésorerie
Délibération n° DEL2024-062	Budget annexe "Zones d’activités économiques" - Approbation du compte de gestion 2024 de dissolution
Délibération n° DEL2024-063	Vote d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs avec Vélôpito
Délibération n° DEL2024-064	Approbation de la convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Délibération n° DEL2024-065	Approbation du contrat d’architecte conseil avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Délibération n° DEL2024-066	Engagement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social "Le Viking"
Délibération n° DEL2024-067	Elaboration d’un comité technique pour l’appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social "Le Viking"
Délibération n° DEL2024-068	Plan Pastoral Territorial (PPT) Fier-Aravis 2022-2026 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération n° DEL2024-069	Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)
Délibération n° DEL2024-070	Approbation de la convention de mécénat pour le fonds de dotation Eugène et Marie FOURNIER
Délibération n° DEL2024-071	Approbation du rapport d’activité 2023 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets
Délibération n° DEL2024-072	Candidature à l’appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade »
Délibération n° DEL2024-073	Renouvellement de la convention de partenariat pour le maintien de l’abattoir du Pays du Mont-Blanc