Conseil Communautaire du 21/05/2024
Télécharger la convocation
Télécharger le procès verbal de la séance
Télécharger la liste des délibérations
Délibération n° DEL2024-044 | Budget principal - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 |
Délibération n° DEL2024-045 | Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2024 |
Délibération n° DEL2024-046 | Budget Gestion des déchets - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 |
Délibération n° DEL2024-047 | Budget Gestion des déchets - Vote du budget supplémentaire 2024 |
Délibération n° DEL2024-048 | Budget Zones d’activités économiques - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 |
Délibération n° DEL2024-049 | Budget Mobilité - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023 |
Délibération n° DEL2024-050 | Budget Mobilité - Vote du budget supplémentaire 2024 |
Délibération n° DEL2024-051 | Rapport d’activités 2023 |
Délibération n° DEL2024-052 | Approbation du marché groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries |
Délibération n° DEL2024-053 | Approbation du marché de produits pétroliers, AdBlue, plaquette et granulés à bois |
Délibération n° DEL2024-054 | Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le schéma directeur des VTT |
Délibération n° DEL2024-055 | Attribution du marché relatif à la présentation de suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024/2029 |
Délibération n° DEL2024-056 | Natura 2000 - Approbation de la convention de partenariat pour le financement de l’animation annuelle |
Délibération n° DEL2024-057 | Projet Agri-Environnemental et Climatique (PAEC) Fier-Aravis 2023-2028 - Approbation de la convention de prestation de services pour le financement des actions complémentaires aux Mesures Agro-Enviro |
Délibération n° DEL2024-058 | Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires |
Délibération n° DEL2024-059 | Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires |