Conseil Communautaire du 21/05/2024

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Délibération
n° DEL2024-044
Budget principal - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023
Délibération
n° DEL2024-045
Budget principal - Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération
n° DEL2024-046
Budget Gestion des déchets - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023
Délibération
n° DEL2024-047
Budget Gestion des déchets - Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération
n° DEL2024-048
Budget Zones d’activités économiques - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023
Délibération
n° DEL2024-049
Budget Mobilité - Vote du compte de gestion 2023, du compte administratif 2023 et de l’affectation du résultat 2023
Délibération
n° DEL2024-050
Budget Mobilité - Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération
n° DEL2024-051
Rapport d’activités 2023
Délibération
n° DEL2024-052
Approbation du marché groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries
Délibération
n° DEL2024-053
Approbation du marché de produits pétroliers, AdBlue, plaquette et granulés à bois
Délibération
n° DEL2024-054
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le schéma directeur des VTT
Délibération
n° DEL2024-055
Attribution du marché relatif à la présentation de suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024/2029
Délibération
n° DEL2024-056
Natura 2000 - Approbation de la convention de partenariat pour le financement de l’animation annuelle
Délibération
n° DEL2024-057
Projet Agri-Environnemental et Climatique (PAEC) Fier-Aravis 2023-2028 - Approbation de la convention de prestation de services pour le financement des actions complémentaires aux Mesures Agro-Enviro
Délibération
n° DEL2024-058
Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires
Délibération
n° DEL2024-059
Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires