Conseil Communautaire du 05/03/2024
Télécharger la convocation
Télécharger le procès verbal de la séance
Télécharger la liste des délibérations
| Délibération n° DEL2024-019 | Budget principal – Occurrence fiscale pour les activités économiques |
| Délibération n° DEL2024-020 | Refacturation des frais de fonctionnement du chenil intercommunal |
| Délibération n° DEL2024-021 | Approbation de la convention de mise à disposition d’énergie en faveur de la salle gymnique de Thônes |
| Délibération n° DEL2024-022 | Composition du Comité Social Territorial |
| Délibération n° DEL2024-023 | Tableau des effectifs : mise à jour, suppressions et créations de postes |
| Délibération n° DEL2024-024 | Approbation des conventions relatives au financement du poste mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA - AFP – SIPB |
| Délibération n° DEL2024-025 | Approbation de la convention relative à la mise en œuvre des documents d’objectifs et à l’animation des sites Natura 2000 Les Aravis, Plateau de Beauregard et Massif de la Tournette pour les ca |
| Délibération n° DEL2024-026 | Convention constitutive d’un groupement pour le renforcement de la démarche agroécologique de l’Alpage Ecole |
| Délibération n° DEL2024-027 | Approbation d’une convention transitoire relative aux aides à l’immobilier d’entreprises apportées au projet de la Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes |
| Délibération n° DEL2024-027 | Approbation d’une convention transitoire relative aux aides à l’immobilier d’entreprises apportées au projet de la Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes |
| Délibération n° DEL2024-028 | Délégation par la commune d’Alex du droit de préemption urbain sur le périmètre de la zone d’activité économique du Vernay |