Conseil Communautaire du 30/01/2024

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Délibération n° DEL2024-001	Installation d’une nouvelle conseillère communautaire
Délibération n° DEL2024-002	Mise à jour de la composition des commissions
Délibération n° DEL2024-003	Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier 74
Délibération n° DEL2024-004	Désignation d’un nouveau délégué au sein de la Mission Locale Jeune du Bassin Annécien
Délibération n° DEL2024-005	Désignation de nouveaux délégués au sein des comités de pilotage Natura 2000 Beauregard et Les Aravis
Délibération n° DEL2024-006	Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy
Délibération n° DEL2024-007	Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées
Délibération n° DEL2024-008	Approbation du procès-verbal de mise à disposition entre la Communauté de Communes des Vallées de Thônes et le Syndicat Mixte du Lac d’Annecy des actifs et passifs relevant de la compétence GE
Délibération n° DEL2024-009	Création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents
Délibération n° DEL2024-010	Création d’un poste non permanent à temps non complet de chargé(e) de communication et assistant(e) de projets In Annecy Mountains
Délibération n° DEL2024-011	Abandon scénario câble pour la desserte de l’axe Thônes/stations du Grand-Bornand et de La Clusaz et orientations stratégiques du futur schéma directeur des mobilités
Délibération n° DEL2024-012	Débat sur les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
Délibération n° DEL2024-013	Approbation des conventions avec les communes du Grand-Bornand et de La Clusaz, et Manigod Labellemontagne, dans le cadre de la répartition du reste à charge du coût de l’étude CLIMSNOW
Délibération n° DEL2024-014	In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
Délibération n° DEL2024-015	In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
Délibération n° DEL2024-016	In Annecy Mountains – Approbation de la convention de refacturation avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la prise en charge des frais liés aux actions de promotion et de communi
Délibération n° DEL2024-017	In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel
Délibération n° DEL2024-018	Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique