Conseil Communautaire du 30/01/2024
Télécharger la convocation
Télécharger le procès verbal de la séance
Télécharger la liste des délibérations
| Délibération n° DEL2024-001 | Installation d’une nouvelle conseillère communautaire |
| Délibération n° DEL2024-002 | Mise à jour de la composition des commissions |
| Délibération n° DEL2024-003 | Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier 74 |
| Délibération n° DEL2024-004 | Désignation d’un nouveau délégué au sein de la Mission Locale Jeune du Bassin Annécien |
| Délibération n° DEL2024-005 | Désignation de nouveaux délégués au sein des comités de pilotage Natura 2000 Beauregard et Les Aravis |
| Délibération n° DEL2024-006 | Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy |
| Délibération n° DEL2024-007 | Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées |
| Délibération n° DEL2024-008 | Approbation du procès-verbal de mise à disposition entre la Communauté de Communes des Vallées de Thônes et le Syndicat Mixte du Lac d’Annecy des actifs et passifs relevant de la compétence GE |
| Délibération n° DEL2024-009 | Création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents |
| Délibération n° DEL2024-010 | Création d’un poste non permanent à temps non complet de chargé(e) de communication et assistant(e) de projets In Annecy Mountains |
| Délibération n° DEL2024-011 | Abandon scénario câble pour la desserte de l’axe Thônes/stations du Grand-Bornand et de La Clusaz et orientations stratégiques du futur schéma directeur des mobilités |
| Délibération n° DEL2024-012 | Débat sur les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables |
| Délibération n° DEL2024-013 | Approbation des conventions avec les communes du Grand-Bornand et de La Clusaz, et Manigod Labellemontagne, dans le cadre de la répartition du reste à charge du coût de l’étude CLIMSNOW |
| Délibération n° DEL2024-014 | In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique |
| Délibération n° DEL2024-015 | In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique |
| Délibération n° DEL2024-016 | In Annecy Mountains – Approbation de la convention de refacturation avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la prise en charge des frais liés aux actions de promotion et de communi |
| Délibération n° DEL2024-017 | In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel |
| Délibération n° DEL2024-018 | Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique |