Conseil Communautaire du 28/11/2023

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Délibération
n° DEL2023-077
Installation de deux nouveaux conseillers communautaires
Délibération
n° DEL2023-078
Election de la nouvelle Commission d’Appel d’Offres
Délibération
n° DEL2023-079
Approbation du règlement d’attribution des subventions aux associations
Délibération
n° DEL2023-080
Rapport d’orientation budgétaire 2024
Délibération
n° DEL2023-081
Approbation de la décision modificative n° 1 du budget annexe mobilité
Délibération
n° DEL2023-082
Approbation de la décision modificative n° 1 du budget principal
Délibération
n° DEL2023-083
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget annexe déchets
Délibération
n° DEL2023-084
Dissolution du budget annexe "Zones d’activités économiques"
Délibération
n° DEL2023-085
Remboursement des frais de repas dans le cadre de déplacement du personnel intercommunal
Délibération
n° DEL2023-086
Recours au service civique
Délibération
n° DEL2023-087
Définition des modalités et processus préalables au transfert de la compétence eau et assainissement
Délibération
n° DEL2023-088
Orientations stratégiques du futur Plan Local de l’Habitat
Délibération
n° DEL2023-089
Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment dans les déchetteries