Conseil Communautaire du 26/09/2023
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| Délibération n° DEL2023-067 | Election d’un vice-président et modification des fonctions des 3ème et 5ème vice-présidents |
| Délibération n° DEL2023-068 | Mise à jour de la composition des commissions |
| Délibération n° DEL2023-069 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire - Comité de Thônes |
| Délibération n° DEL2023-070 | Approbation d’un bail dérogatoire (courte durée) pour la location de locaux d’avitaillement et de lavage du réseau Aravisbus |
| Délibération n° DEL2023-071 | Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour les travaux de rénovation du point de vente de l’enseigne "Element Hair" |
| Délibération n° DEL2023-072 | Projet de construction d’un abattoir départemental multi-espèces |
| Délibération n° DEL2023-073 | Communication du rapport d’activité 2022 du SM3A |
| Délibération n° DEL2023-074 | Communication du rapport d’activité 2022 du SILA |
| Délibération n° DEL2023-075 | Approbation de la modification des statuts du SILA et transformation du SILA en EPAGE |
| Délibération n° DEL2023-076 | Approbation de la convention de refacturation des dépenses liées à la mise en service du logiciel pour le dossier unique de préinscription et gestion des demandes d’accueil petite enfance |