Conseil Communautaire du 13/06/2023

Télécharger la convocation

Télécharger le procès verbal de la séance

Télécharger la liste des délibérations

Délibération
n° DEL2023-045
Approbation du rapport d’activité 2022
Délibération
n° DEL2023-046
Abrogation de la délibération n° 2019/084 du 27 août 2019 approuvant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT
Délibération
n° DEL2023-047
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de transfert des services du SIMA à la Région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la Région
Délibération
n° DEL2023-048
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coopération en matière de mobilité à intervenir avec la Région
Délibération
n° DEL2023-049
Approbation de la convention à intervenir avec la Région pour le financement de l’élaboration du Schéma Directeur des liaisons douces
Délibération
n° DEL2023-050
Attribution des marchés de transport scolaire
Délibération
n° DEL2023-051
In Annecy Mountains – Tarifs des topoguides « Activités cyclotouristiques et cyclosportives »
Délibération
n° DEL2023-052
Approbation de la convention cadre pluriannuelle « Petites Villes de Demain » valant « Opération de Revitalisation du Territoire »