Conseil Communautaire du 13/06/2023
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Délibération n° DEL2023-045 | Approbation du rapport d’activité 2022 |
Délibération n° DEL2023-046 | Abrogation de la délibération n° 2019/084 du 27 août 2019 approuvant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de SCoT |
Délibération n° DEL2023-047 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de transfert des services du SIMA à la Région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la Région |
Délibération n° DEL2023-048 | Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coopération en matière de mobilité à intervenir avec la Région |
Délibération n° DEL2023-049 | Approbation de la convention à intervenir avec la Région pour le financement de l’élaboration du Schéma Directeur des liaisons douces |
Délibération n° DEL2023-050 | Attribution des marchés de transport scolaire |
Délibération n° DEL2023-051 | In Annecy Mountains – Tarifs des topoguides « Activités cyclotouristiques et cyclosportives » |
Délibération n° DEL2023-052 | Approbation de la convention cadre pluriannuelle « Petites Villes de Demain » valant « Opération de Revitalisation du Territoire » |