Conseil Communautaire du 04/04/2023

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Délibération
n° DEL2023-012
Budget principal - Votes du compte de gestion 2022, du compte administratif 2022 et de l’affectation du résultat 2022
Délibération
n° DEL2023-013
Vote des subventions aux Associations 2023
Délibération
n° DEL2023-014
Budget principal - Vote des autorisations de programme (AP), autorisations d’engagement (AE) et crédits de paiement (CP)
Délibération
n° DEL2023-015
Vote des taux des impôts locaux 2023
Délibération
n° DEL2023-016
Budget principal - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2023
Délibération
n° DEL2023-017
Budget principal - Vote du budget primitif 2023
Délibération
n° DEL2023-018
Budget annexe "Gestion des déchets" - Votes du compte de gestion 2022, du compte administratif 2022 et de l’affectation du résultat 2022
Délibération
n° DEL2023-019
Budget annexe "Gestion des déchets" - Vote du budget primitif 2023
Délibération
n° DEL2023-020
Budget annexe "Zones d’activités économiques ZAE" - Votes du compte de gestion 2022, du compte administratif 2022 et de l’affectation du résultat 2022
Délibération
n° DEL2023-021
Budget annexe "Zones d’activités économiques ZAE" - Vote du budget primitif 2023
Délibération
n° DEL2023-022
Budget annexe "Mobilité" - Votes du compte de gestion 2022, du compte administratif 2022 et de l’affectation du résultat 2022
Délibération
n° DEL2023-023
Budget annexe "Mobilité" - Vote du budget primitif 2023
Délibération
n° DEL2023-024
Approbation du compte de gestion 2022 de dissolution du budget annexe "GEMAPI"
Délibération
n° DEL2023-025
Approbation du compte de gestion 2022 de dissolution du budget annexe "Alpage de Sulens"
Délibération
n° DEL2023-026
Approbation de la convention annuelle d’objectifs avec le Foyer d’Animation et de Loisirs de Thônes
Délibération
n° DEL2023-027
Approbation de la convention annuelle d’objectifs avec le Centre de Pratique Musicale de Thônes
Délibération
n° DEL2023-028
Approbation de la convention annuelle d’objectifs avec l’Ecole de Musique des Aravis
Délibération
n° DEL2023-029
Approbation de la convention annuelle d’objectifs avec l’Office de tourisme intercommunal Thônes Cœur des Vallées
Délibération
n° DEL2023-030
Approbation de la convention de financement à intervenir avec l’Association Initiative Grand Annecy
Délibération
n° DEL2023-031
Approbation de la convention d’objectif avec l’Association Outdoor Sports Valley
Délibération
n° DEL2023-032
Création d’un poste permanent à temps complet de Responsable de service Gestion des déchets
Délibération
n° DEL2023-033
Mise à disposition de bureaux et autres locaux à titre gracieux
Délibération
n° DEL2023-034
Approbation de la convention de financement des navettes Aravis-Bus
Délibération
n° DEL2023-035
Approbation de la convention de délégation de compétence en matière de transport à la demande, mobilités partagées et solidaires à intervenir avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération
n° DEL2023-036
Mobilité – Approbation du tarif du service de location de vélos électriques
Délibération
n° DEL2023-037
Aide à l’acquisition d’un tènement pastoral par la Commune de Grand-Bornand