Conseil Communautaire du 13/12/2022
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Délibération n° DEL2022-091 | Mise à jour de la composition des commissions |
Délibération n° DEL2022-092 | Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du COPIL Natura 2000 Massif du Bargy |
Délibération n° DEL2022-093 | Adhésion au GIP de la Régie de Gestion des Données (RGD) Savoie Mont Blanc |
Délibération n° DEL2022-094 | Taxe d’aménagement - Suppression du reversement à la CCVT d’une fraction du produit perçu par les communes |
Délibération n° DEL2022-095 | Budget principal - Vote de la décision modificative n° 1 |
Délibération n° DEL2022-096 | Budget principal - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation, avant le vote du budget primitif 2023 |
Délibération n° DEL2022-097 | Budget Zones Artisanales et Economiques – Vote de la décision modificative n° 1 |
Délibération n° DEL2022-098 | Budget annexe Gestion des déchets - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation, avant le vote du budget primitif 2022 |
Délibération n° DEL2022-099 | Budget annexe Gestion des déchets - Vote de la redevance des ordures ménagères (REOM) 2023 |
Délibération n° DEL2022-099A | Budget annexe Gestion des déchets - Vote de la redevance des ordures ménagères (REOM) 2023 (Annule et remplace la délibération n°2022/099 pour erreur matérielle) |
Délibération n° DEL2022-100 | REOM : mise en place d’un seuil de non-remboursement et de non-facturation |
Délibération n° DEL2022-101 | Vote des tarifs « Transports scolaires » - Année scolaire 2023 / 2024 |
Délibération n° DEL2022-102 | Vote du tarif horaire des prestations du Chantier d’insertion Aravis Lac |
Délibération n° DEL2022-103 | Budget principal - Versement d’une participation exceptionnelle complémentaire au Syndicat Mixte du Lac d’Annecy (SILA) |
Délibération n° DEL2022-104 | Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire – Comité de Thônes |
Délibération n° DEL2022-105 | Approbation de la convention de financement des navettes Aravis-Bus |
Délibération n° DEL2022-106 | Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Commune de La Clusaz |
Délibération n° DEL2022-107 | Réponse à l’appel à projet « Gestion Intégrée des Risques Naturels » et approbation de la programmation |
Délibération n° DEL2022-108 | Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) : Approbation de la nouvelle convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes |
Délibération n° DEL2022-109 | Commerce de proximité – Soutien financier à l’Entreprise « V’La Marie » |
Délibération n° DEL2022-110 | Commerce de proximité – Soutien financier à l’entreprise « Le Bonnetière » |
Délibération n° DEL2022-111 | Zones d’activités et espaces économiques communautaires : Mise en place d’une nouvelle politique foncière |
Délibération n° DEL2022-111 | Zones d’activités et espaces économiques communautaires : Mise en place d’une nouvelle politique foncière |
Délibération n° DEL2022-112 | In Annecy Mountains - Portage de la marque et approbation de la convention de partenariat et financière |
Délibération n° DEL2022-113 | Approbation de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 74 |
Délibération n° DEL2022-114 | Approbation de la convention d’adhésion au service Médecine de prévention du CDG 74 |
Délibération n° DEL2022-115 | Approbation de la convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG 74 |
Délibération n° DEL2022-116 | Approbation du contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG 74 |