Conseil Communautaire du 13/12/2022

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Délibération
n° DEL2022-091
Mise à jour de la composition des commissions
Délibération
n° DEL2022-092
Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du COPIL Natura 2000 Massif du Bargy
Délibération
n° DEL2022-093
Adhésion au GIP de la Régie de Gestion des Données (RGD) Savoie Mont Blanc
Délibération
n° DEL2022-094
Taxe d’aménagement - Suppression du reversement à la CCVT d’une fraction du produit perçu par les communes
Délibération
n° DEL2022-095
Budget principal - Vote de la décision modificative n° 1
Délibération
n° DEL2022-096
Budget principal - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation, avant le vote du budget primitif 2023
Délibération
n° DEL2022-097
Budget Zones Artisanales et Economiques – Vote de la décision modificative n° 1
Délibération
n° DEL2022-098
Budget annexe Gestion des déchets - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation, avant le vote du budget primitif 2022
Délibération
n° DEL2022-099
Budget annexe Gestion des déchets - Vote de la redevance des ordures ménagères (REOM) 2023
Délibération
n° DEL2022-099A
Budget annexe Gestion des déchets - Vote de la redevance des ordures ménagères (REOM) 2023 (Annule et remplace la délibération n°2022/099 pour erreur matérielle)
Délibération
n° DEL2022-100
REOM : mise en place d’un seuil de non-remboursement et de non-facturation
Délibération
n° DEL2022-101
Vote des tarifs « Transports scolaires » - Année scolaire 2023 / 2024
Délibération
n° DEL2022-102
Vote du tarif horaire des prestations du Chantier d’insertion Aravis Lac
Délibération
n° DEL2022-103
Budget principal - Versement d’une participation exceptionnelle complémentaire au Syndicat Mixte du Lac d’Annecy (SILA)
Délibération
n° DEL2022-104
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire – Comité de Thônes
Délibération
n° DEL2022-105
Approbation de la convention de financement des navettes Aravis-Bus
Délibération
n° DEL2022-106
Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité de la Commune de La Clusaz
Délibération
n° DEL2022-107
Réponse à l’appel à projet « Gestion Intégrée des Risques Naturels » et approbation de la programmation
Délibération
n° DEL2022-108
Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) : Approbation de la nouvelle convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
Délibération
n° DEL2022-109
Commerce de proximité – Soutien financier à l’Entreprise « V’La Marie »
Délibération
n° DEL2022-110
Commerce de proximité – Soutien financier à l’entreprise « Le Bonnetière »
Délibération
n° DEL2022-111
Zones d’activités et espaces économiques communautaires : Mise en place d’une nouvelle politique foncière
Délibération
n° DEL2022-111
Zones d’activités et espaces économiques communautaires : Mise en place d’une nouvelle politique foncière
Délibération
n° DEL2022-112
In Annecy Mountains - Portage de la marque et approbation de la convention de partenariat et financière
Délibération
n° DEL2022-113
Approbation de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 74
Délibération
n° DEL2022-114
Approbation de la convention d’adhésion au service Médecine de prévention du CDG 74
Délibération
n° DEL2022-115
Approbation de la convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG 74
Délibération
n° DEL2022-116
Approbation du contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG 74