Conseil Communautaire du 05/07/2022

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Délibération
n° DEL2022-064
Désignation de référents « ambroisie »
Délibération
n° DEL2022-065
Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles (CTENS) – Approbation de principe des orientations
Délibération
n° DEL2022-066
Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Approbation du lancement de la démarche
Délibération
n° DEL2022-067
Avis sur le projet de règlement local de publicité de la commune de Saint-Jean-de-Sixt
Délibération
n° DEL2022-068
Soutien au commerce de proximité – Approbation d’un co-financement pour travaux et acquisition de matériel professionnel concernant l’enseigne « Létiloulous »
Délibération
n° DEL2022-069
Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour l’acquisition d’un matériel professionnel pour l’enseigne « Chocolaterie Morand »
Délibération
n° DEL2022-070
Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour la création d’une boucherie-traiteur sous l’enseigne « l’Etale des Bouchers »
Délibération
n° DEL2022-071
Présentation du rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets ménagers
Délibération
n° DEL2022-072
Attribution d’une subvention pour les travaux d’aménagement de l’entrée est de la ville de Thônes
Délibération
n° DEL2022-073
Attribution d’une subvention à l’Abattoir du Pays du Mont-Blanc – Modification de la délibération du 22 mars 2022
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