Conseil communautaire du 25/03/2025
- Convocation
- Procès verbal
- Liste des délibérations
Délibération n°2025-016
DESIGNATION DE DEUX MEMBRES DE DROIT – TITULAIRE ET SUPPLEANT – AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE DES ARAVIS
Délibération n°2025-017
RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 2024-109 DU 17 DECEMBRE 2024
Délibération n°2025-018
VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2025
Délibération n°2025-019
BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE GEMAPI POUR 2025
Délibération n°2025-020
TABLEAU DES EFFECTIFS – MISE A JOUR, SUPPRESSION ET CREATIONS DE POSTES
Délibération n°2025-021
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDATEMENT DU CDG74 AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Délibération n°2025-022
AIDE A L’ACQUISITION DE TENEMENT PASTORAL PAR LA COMMUNE DE LA CLUSAZ
Délibération n°2025-023
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURE POUR L’EXTENSION DES DECHETERIES INTERCOMMUNALES DE THONES, SAINT-JEAN DE SIXT ET SERRAVAL
Délibération n°2025-024
RESEAU SAVEURS DES ARAVIS – APPROBATION DE LA NOUVELLE CHARTE D’ENGAGEMENT ET DU CONTRAT DE CONCESSION DE LA MARQUE
Conseil communautaire du 28/01/2025
Délibération n°2025-001
ARRET DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2025-2030
Délibération n°2025-002
OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Délibération n°2025-003
SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération n°2025-004
ASSOCIATION INITIATIVE GRAND ANNECY – APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS FINANCIERS 2025-2027
Délibération n°2025-005
SERVICE MUTUALISE DEDIE A LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DES ASA – AFP – SIPB : INTEGRATION DE L’AFP DU GRAND-BORNAND
Délibération n°2025-006
ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN CONTIGUË A L’ALPAGE ECOLE
Délibération n°2025-007
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION ET LA VENTE DE TITRES DE TRANSPORT A LA GARE ROUTIERE DE THONES PAR LA CCVT, EN TANT QUE DEPOSITAIRE D’ALPBUS
Délibération n°2025-008
ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC
Délibération n°2025-009
APPROBATION DU TARIF DU SERVICE DE LOCATION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE
Délibération n°2025-010
APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE POUR LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT DES ELEVES INSCRITS AU PERISCOLAIRE DANS LE CADRE DU RPI DES COMMUNES DU BOUCHET-MONT-CHARVIN ET DE SERRAVAL
Délibération n°2025-011
SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE AVEC POINT DE VENTE ET VITRINE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA REPRISE DU SALON DE COIFFURE « TIF TIF » SUR LA COMMUNE DE LA CLUSAZ
Délibération n°2025-012
SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE AVEC POINT DE VENTE ET VITRINE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNE MOUNTAIN COFFEE SUR LA COMMUNE DE THONES
Délibération n°2025-013
ANNECY MOUNTAINS – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D’ANNECY POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A L’OBSERVATOIRE DE L’ACTIVITE TOURISTIQUE
Délibération n°2025-014
ANNECY MOUNTAINS – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU MASSIF DES ARAVIS POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A L’OBSERVATOIRE DE L’ACTIVITE TOURISTIQUE
Délibération n°2025-015
ANNECY MOUNTAINS – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU MASSIF DES ARAVIS POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A L’OBSERVATOIRE DE L’ACTIVITE TOURISTIQUE