Réunions 2026

Délibération n° 2026-001
AVANCE DE TRESORERIE SUR SUBVENTION 2026 A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL THÔNES COEUR DES VALLEES

Délibération n° 2026-002
CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030

Délibération n° 2026-003
CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE 2027-2032

Délibération n° 2026-004
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE A INTERVENIR AVEC LA REGIE D’ELECTRICITE DE THÔNES

Délibération n° 2026-005
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2025-2030

Délibération n° 2026-006
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-007
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-008
DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES DE COVOITURAGE ET DES MOBILITES ALTERNATIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVT

Délibération n° 2026-009
APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES AMENAGEMENTS CYCLABLES

Délibération n° 2026-010
LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE