Réunions 2026

Conseil communautaire du 27/01/2026

Délibération n° 2026-001
AVANCE DE TRESORERIE SUR SUBVENTION 2026 A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL THÔNES COEUR DES VALLEES

Délibération n° 2026-002
CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030

Délibération n° 2026-003
CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE 2027-2032

Délibération n° 2026-004
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE A INTERVENIR AVEC LA REGIE D’ELECTRICITE DE THÔNES

Délibération n° 2026-005
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2025-2030

Délibération n° 2026-006
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-007
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-008
DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES DE COVOITURAGE ET DES MOBILITES ALTERNATIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVT

Délibération n° 2026-009
APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES AMENAGEMENTS CYCLABLES

Délibération n° 2026-010
LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

Conseil communautaire du 03/03/2026

Délibération n° 2026-011
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC)

Délibération n° 2026-012
BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-013
BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-014
BUDGET GESTION DES DECHETS – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-015
BUDGET GESTION DES DECHETS – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-016
BUDGET MOBILITE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-017
BUDGET MOBILITE – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-018
VOTE DES SUBVENTIONS 2026

Délibération n° 2026-019
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC LE FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS DE THÔNES

Délibération n° 2026-020
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC CENTRE DE PRATIQUE MUSICALE DE THÔNES

Délibération n° 2026-021
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE DES ARAVIS

Délibération n° 2026-022
VOTE D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME THÔNES COEUR DES VALLEES ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

Délibération n° 2026-023
APPROBATION DE LA REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL FIER-ARAVIS (SCoT)

Délibération n° 2026-024
APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

Délibération n° 2026-025
APPROBATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

Délibération n° 2026-026
APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE RELATIVE AU PLAN D’ACTIONS FONCIERES

Délibération n° 2026-027
DEVELOPPEMENT DU TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVT

Délibération n° 2026-028
LANCEMENT DE L’AUTOPARTAGE AVEC L’OPERATEUR CITIZ

Délibération n° 2026-029
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DOCUMENTS D’OBJECTIFS ET A L’ANIMATION DES SITES NATURA 2000 POUR LES CAS DEROGATOIRES – PERIODE 2026-2028

Délibération n° 2026-030
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE L’ANIMATION NATURA 2000 – PERIODE 2026-2028

Délibération n° 2026-031
APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA CCVT DANS LE CADRE DE LA DIMENSION STRATEGIQUE HERITAGE DES JOP 2030

Délibération n° 2026-032
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 PROROGEANT LE DELAI DE LIVRAISON DES BENNES A ORDURES MENAGERES

Délibération n° 2026-033
PRECISIONS QUANT A L’EXECUTION DU MARCHE N° 2024-07 RELATIF A LA PRESTATION DE SUIVI ET ANIMATION DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

Délibération n° 2026-034
APPROBATION DU MARCHE RELATIF A L’OBSERVATOIRE TOURISTIQUE

Délibération n° 2026-035
MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES S’AGISSANT UNIQUEMENT DE LA CLEF DE REPARTITION CONCERNANT LA PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE RELATIVE A L’OPTION “DEPENSES TOURISTIQUES”

Délibération n° 2026-036
COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)

Délibération n° 2026-037
TABLEAU DES EFFECTIFS : MISE A JOUR, SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTE

Conseil communautaire du 07/04/2026

Délibération n° DEL2026-038
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU PRESIDENT

Délibération n° DEL2026-039
DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Délibératon n° DEL2026-040
ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Conseil communautaire du 21/04/2026

Délibératon n° DEL2026-069
DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A MONSIEUR LE PRESIDENT

Délibératon n° DEL2026-072
MISE EN RESERVE DU TAUX DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISE (CFE) 2026