Réunions 2026

Conseil communautaire du 27/01/2026

Délibération n° 2026-001
AVANCE DE TRESORERIE SUR SUBVENTION 2026 A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL THÔNES COEUR DES VALLEES

Délibération n° 2026-002
CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030

Délibération n° 2026-003
CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE 2027-2032

Délibération n° 2026-004
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE A INTERVENIR AVEC LA REGIE D’ELECTRICITE DE THÔNES

Délibération n° 2026-005
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2025-2030

Délibération n° 2026-006
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-007
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA LIGNE 460-461 AVEC LA SAEM LES REMONTEES MECANIQUES DU GRAND-BORNAND

Délibération n° 2026-008
DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES DE COVOITURAGE ET DES MOBILITES ALTERNATIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVT

Délibération n° 2026-009
APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR DES AMENAGEMENTS CYCLABLES

Délibération n° 2026-010
LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

Conseil communautaire du 03/03/2026

Délibération n° 2026-011
DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC)

Délibération n° 2026-012
BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-013
BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-014
BUDGET GESTION DES DECHETS – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-015
BUDGET GESTION DES DECHETS – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-016
BUDGET MOBILITE – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n° 2026-017
BUDGET MOBILITE – AFFECTATION DU RESULTAT 2025

Délibération n° 2026-018
VOTE DES SUBVENTIONS 2026

Délibération n° 2026-019
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC LE FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS DE THÔNES

Délibération n° 2026-020
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC CENTRE DE PRATIQUE MUSICALE DE THÔNES

Délibération n° 2026-021
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS A INTERVENIR AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE DES ARAVIS

Délibération n° 2026-022
VOTE D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME THÔNES COEUR DES VALLEES ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

Délibération n° 2026-023
APPROBATION DE LA REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL FIER-ARAVIS (SCoT)

Délibération n° 2026-024
APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

Délibération n° 2026-025
APPROBATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

Délibération n° 2026-026
APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE RELATIVE AU PLAN D’ACTIONS FONCIERES

Délibération n° 2026-027
DEVELOPPEMENT DU TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVT

Délibération n° 2026-028
LANCEMENT DE L’AUTOPARTAGE AVEC L’OPERATEUR CITIZ

Délibération n° 2026-029
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DOCUMENTS D’OBJECTIFS ET A L’ANIMATION DES SITES NATURA 2000 POUR LES CAS DEROGATOIRES – PERIODE 2026-2028

Délibération n° 2026-030
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE L’ANIMATION NATURA 2000 – PERIODE 2026-2028

Délibération n° 2026-031
APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA CCVT DANS LE CADRE DE LA DIMENSION STRATEGIQUE HERITAGE DES JOP 2030

Délibération n° 2026-032
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 PROROGEANT LE DELAI DE LIVRAISON DES BENNES A ORDURES MENAGERES

Délibération n° 2026-033
PRECISIONS QUANT A L’EXECUTION DU MARCHE N° 2024-07 RELATIF A LA PRESTATION DE SUIVI ET ANIMATION DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT

Délibération n° 2026-034
APPROBATION DU MARCHE RELATIF A L’OBSERVATOIRE TOURISTIQUE

Délibération n° 2026-035
MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES S’AGISSANT UNIQUEMENT DE LA CLEF DE REPARTITION CONCERNANT LA PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE RELATIVE A L’OPTION “DEPENSES TOURISTIQUES”

Délibération n° 2026-036
COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST)

Délibération n° 2026-037
TABLEAU DES EFFECTIFS : MISE A JOUR, SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTE

Conseil communautaire du 07/04/2026

Délibération n° DEL2026-038
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU PRESIDENT

Délibération n° DEL2026-039
DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Délibératon n° DEL2026-040
ELECTIONS DES VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Conseil communautaire du 21/04/2026

Délibératon n° DEL2026-041
DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

Délibératon n° DEL2026-042
CREATION DES COMMISSIONS

Délibératon n° DEL2026-043
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE

Délibératon n° DEL2026-044
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – LA FONCIERE DE HAUTE-SAVOIE

Délibératon n° DEL2026-045
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC REGIE DE GESTION DES DONNEES SAVOIE MONT BLANC

Délibératon n° DEL2026-046
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – TERACTEM

Délibératon n° DEL2026-047
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT MIXTE DES GLIERES

Délibératon n° DEL2026-048
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE L’ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)

Délibératon n° DEL2026-049
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT (SMBVA)

Délibératon n° DEL2026-050
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – FEDERATION DES SCOT

Délibératon n° DEL2026-051
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT MIXTE DE L’ABATTOIR PUBLIC DE HAUTE-SAVOIE

Délibératon n° DEL2026-052
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT MIXTE DU LAC D’ANNECY (SILA)

Délibératon n° DEL2026-053
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SPL O DES ARAVIS

Délibératon n° DEL2026-054
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU MASSIF DES ARAVIS

Délibératon n° DEL2026-055
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

Délibératon n° DEL2026-056
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COMITE LOCAL POUR L’EMPLOI (CLPE) DU BASSIN ANNECIEN

Délibératon n° DEL2026-057
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL THONES COEUR DES VALLEES

Délibératon n° DEL2026-058
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COPIL NATURA 2000 LES ARAVIS

Délibératon n° DEL2026-059
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COPIL NATURA 2000 MASSIF DE LA TOURNETTE

Délibératon n° DEL2026-060
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COPIL NATURA 2000 PLATEAU DE BEAUREGARD

Délibératon n° DEL2026-061
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COPIL NATURA 2000 MASSIF DU BARGY

Délibératon n° DEL2026-062
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – COPIL NATURA 2000 FRETTES – MASSIF DES GLIERES

Délibératon n° DEL2026-063
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE (AFP) DE SERRAVAL

Délibératon n° DEL2026-064
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION INITIATIVE GRAND ANNECY (IGA)

Délibératon n° DEL2026-065
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ANNECY MOUNTAINS

Délibératon n° DEL2026-066
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION FOYER D’ANIMATION ET DE LOISIRS DE THONES

Délibératon n° DEL2026-067
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE DES ARAVIS

Délibératon n° DEL2026-068
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION CENTRE DE PRATIQUE MUSICALE DE THONES

Délibératon n° DEL2026-069
DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A MONSIEUR LE PRESIDENT

Délibératon n° DEL2026-070
INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES TITULAIRES D’UNE DELEGATION DE FONCTION

Délibératon n° DEL2026-071
DETERMINATION DES MODALITES D’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS LOCAUX

Délibératon n° DEL2026-072
MISE EN RESERVE DU TAUX DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISE (CFE) 2026

Délibératon n° DEL2026-073
APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF)

Délibératon n° DEL2026-074
DETERMINATION DU MONTANT DU REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE SUR L’EXPLOITATION DES INFRASTRUTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE (TEIT LD) AUX COMMUNES MEMBRES

Conseil communautaire du 26/05/2026

Délibératon n° DEL2026-075
COMPOSITION DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

Délibératon n° DEL2026-076
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Délibératon n° DEL2026-077
ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Délibératon n° DEL2026-078
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ATMO AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Délibératon n° DEL2026-079
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SYLV’ACCTES

Délibératon n° DEL2026-080
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE LA HAUTE-SAVOIE

Délibératon n° DEL2026-081
DESIGNATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS – SOCIETE D’ECONOMIE ALPESTRE DE HAUTE-SAVOIE 

Délibératon n° DEL2026-082
APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC L’ASSOCIATION “TOUS AU CHAMP” POUR LA MISE EN PLACE DE NAVETTES ARAVIS BUS

Délibératon n° DEL2026-083
VOTE DES TARIFS “TRANSPORTS SCOLAIRES” – ANNEE SCOLAIRE 2026/2027