Conseil communautaire du 17/12/2024
Délibération n°2024-109
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de participation au financement du service Aravis Bus
Délibération n°2024-108
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Attribution de subventions
Délibération n°2024-107
Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs avec ASDER pour la mise en oeuvre du pacte territorial
Délibération n°2024-106
Modification de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 74
Délibération n°2024-105
Autorisation à Monsieur le Président pour la signature de l’acte notarié relatif à l’acquisition du terrain d’assiette du siège de la CCVT
Délibération n°2024-104
Avance de trésorerie sur subvention 2025 à l’Office de tourisme intercommunal Thônes Coeur des Vallées
Délibération n°2024-103
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours populaire – Comité de Thônes
Délibération n°2024-102
Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe mobilité – exercice 2025
Délibération n°2024-101
Budget annexe « Mobilité » – Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2024-100
Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2024-099
Vote de la redevance des ordures ménagères 2025
Délibération n°2024-098
Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
Délibération n°2024-097
Budget principal – Vote du budget primitif 2025
Délibération n°2024-096
Vote du tarif des prestations et travaux du chantier d’insertion Aravis Lac
Délibération n°2024-095
Budget principal – Vote des autorisations de programme, autorisations d’engagement et crédits de paiement
Conseil communautaire du 26/11/2024
Délibération n°2024-094
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de transfert des services du SIMA à la région et de gestion de ces services par la CCVT par délégation de la région
Délibération n°2024-093
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Attribution d’une subvention pour la création d’une nouvelle boulangerie-pâtisserie sur la commune de Saint-Jean-de-Sixt
Délibération n°2024-092
Approbation du schéma des activités de pleine nature des Aravis s’inscrivant dans la stratégie espace valléen 2021-2027
Délibération n°2024-091
PAEC Fier-Aravis 2023-2027 – Participation financière des alpagistes aux frais engagés pour la réalisation des plans de gestion et diagnostics d’exploitation
Délibération n°2024-090
Création d’un poste permanent à temps complet et de chargé(e) de la forêt et du PCAET
Délibération n°2024-089
Création d’un poste permanent à temps complet d’assistant(e) administratif(ve)
Délibération n°2024-088
Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget Gestion des déchets
Délibération n°2024-087
Approbation de la décision modificative n° 2 du budget déchets
Délibération n°2024-086
Approbation de la décision modificative n° 3 du budget mobilité
Délibération n°2024-085
Approbation de la décision modificative n° 3 du budget principal
Délibération n°2024-084
Rapport d’orientation budgétaire 2025
Délibération n°2024-083
Désignation d’un membre de droit au sein du Foyer d’animation et de loisirs de Thônes
Délibération n°2024-082
Révision du Schéma de Cohérence Territorial Fier-Aravis (SCoT) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Conseil communautaire du 24/09/2024
Délibération n°2024-081
Renouvellement de la convention territoriale globale des vallées de Thônes
Délibération n°2024-080
Approbation de la convention de coordination et de financement du service public pour la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) avec le Conseil Départemental pour l’année 2024
Délibération n°2024-079
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation d’un co-financement pour la création d’une librairie sous l’enseigne « La petite livrerie »
Délibération n°2024-078
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation d’un financement pour la création d’un restaurant sous l’enseigne SKALI
Délibération n°2024-077
Soutien au commerce de proximité avec point de vente et vitrine – Approbation du règlement local d’attribution des aides 2024-2026 et modification du taux d’intervention communautaire
Délibération n°2024-076
Vote d’une subvention à la fédération des CUMA Isère et Savoie
Délibération n°2024-075
Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe mobilité
Délibération n°2024-074
Abattoir public de Haute-Savoie – Approbation des statuts modifiés de la CCVT, du principe de création d’un syndicat mixte et du projet des statuts
Conseil communautaire du 09/07/2024
Délibération n°2024-073
Renouvellement de la convention de partenariat pour le maintien de l’abattoir du Pays du Mont-Blanc
Délibération n°2024-072
Candidature à l’appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade »
Délibération n°2024-071
Approbation du rapport d’activité 2023 sur la qualité et le prix du service de prévention et gestion des déchets
Délibération n°2024-070
Approbation de la convention de mécénat pour le fonds de dotation Eugène et Marie FOURNIER
Délibération n°2024-069
Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’établissement public territorial du bassin versant de l’Isère (EPTB Isère)
Délibération n°2024-068
Plan Pastoral Territorial (PPT) Fier-Aravis 2022-2026 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération n°2024-067
Elaboration d’un comité technique pour l’appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social au lieu-dit « Le Viking » aux Villards-sur-Thônes
Délibération n°2024-066
Engagement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la réalisation d’un projet immobilier de logement social au lieudit « Le Viking » aux Villards-sur-Thônes
Délibération n°2024-065
Approbation du contrat d’architecte conseil avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Délibération n°2024-064
Approbation de la convention partenariale d’objectif avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
Délibération n°2024-063
Vote d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs avec Vélôpito
Délibération n°2024-062
Budget annexe « Zones d’activités économiques » – Approbation du compte de gestion 2024 de dissolution
Délibération n°2024-061
Budget principal – Avance de trésorerie
Délibération n°2024-060
Budget principal – Vote de la décision modificative n°1
Conseil communautaire du 21/05/2024
Délibération n°2024-059
Transports scolaires – Approbation de l’avenant n° 6 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires
Délibération n°2024-058
Alpage école de Sulens – Approbation de la convention de mandat à intervenir avec l’Association Foncière Pastorale de Serraval pour la réalisation des travaux de rénovation et de sécurisation de l’accès
Délibération n°2024-057
Projet Agri-Environnemental et Climatique (PAEC) Fier-Aravis 2023-2028 – Approbation de la convention de prestation de services pour le financement des actions complémentaires aux Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) à intervenir avec les collectivités partenaires
Délibération n°2024-056
Natura 2000 – Approbation de la convention de partenariat pour le financement de l’animation annuelle
Délibération n°2024-055
Attribution du marché relatif à la présentation de suivianimation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2024/2029
Délibération n°2024-054
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le schéma directeur des VTT
Délibération n°2024-053
Approbation du marché de produits pétroliers, AdBlue, plaquette et granulés à bois
Délibération n°2024-052
Approbation du marché groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et d’entretien des voiries
Délibération n°2024-051
Rapport d’activités 2023
Délibération n°2024-050
Budget annexe « Mobilité » – Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération n°2024-049
Budget « Mobilité » – Vote du compte de gestion 2023
Budget « Mobilité » – Vote du compte administratif 2023
Budget « Mobilité » – Vote de l’affectation du résultat 2023
Délibération n°2024-048
Budget « Zones d’Activités Economiques » – Vote du compte de gestion 2023
Budget « Zones d’Activités Economiques » – Vote du compte administratif 2023
Budget « Zones d’Activités Economiques » – Vote de l’affectation du résultat 2023
Délibération n°2024-047
Budget annexe « Gestion des déchets » – Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération n°2024-046
Budget « Gestion des déchets » – Vote du compte de gestion 2023
Budget « Gestion des déchets » – Vote du compte administratif 2023
Budget « Gestion des déchets » – Vote de l’affectation du résultat 2023
Délibération n°2024-045
Budget principal – Vote du budget supplémentaire 2024
Délibération n°2024-044
Budget principal – Vote du compte de gestion 2023
Budget principal – Vote du compte administratif 2023
Budget principal – Vote de l’affectation du résultat 2023
Conseil communautaire du 09/04/2024
Délibération n°2024-043
Pré-engagement concernant la signature à venir de la nouvelle Convention Territoriale Globale du territoire des Vallées de Thônes, pour la période 2024-2028
Délibération n°2024-042
Projet alimentaire territorial (PAT) – Approbation de l’élaboration de la stratégie et de la demande de subvention au titre de la mesure T01 du FEADER Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération n°2024-041
Approbation de l’avenant n° 5 à la convention de délégation de l’organisation et du financement des transports scolaires
Délibération n°2024-040
Approbation du tarif du service de location de vélos électriques
Délibération n°2024-039
Prise en charge des frais de transport domicile travail des salariés en insertion du Chantier Aravis Lac
Délibération n°2024-038
Vote d’une subvention à l’Office de tourisme Thônes Cœur des Vallées et approbation de la convention de financement correspondante
Délibération n°2024-037
Vote d’une subvention en faveur de l’Association Initiative Grand Annecy et approbation de la convention de financement correspondante
Délibération n°2024-036
Approbation de la convention de financement à intervenir avec l’Ecole de musique des Aravis
Délibération n°2024-035
Approbation de la convention de financement à intervenir avec le Centre de pratique musicale de Thônes
Délibération n°2024-034
Approbation de la convention d’objectifs à intervenir avec le Foyer d’Animation et de Loisirs de Thônes
Délibération n°2024-033
Vote des subventions aux Associations 2024 – Jeunesse et Sport
Vote des subventions aux Associations 2024 – Ecoles de musique
Vote des subventions aux Associations 2024 – Développement économique
Vote des subventions aux Associations 2024 – Agriculture
Vote des subventions aux Associations 2024 – Solidarité
Vote des subventions aux Associations 2024 – Scolaire
Vote des subventions aux Associations 2024 – Culture et patrimoine
Vote des subventions aux Associations 2024 – Coopération internationale
Délibération n°2024-032
Budget Principal – Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2024
Délibération n°2024-031
Vote des taux des impôts locaux 2024
Délibération n°2024-030
Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy
Délibération n°2024-029
Mise à jour de la composition des commissions
Conseil communautaire du 05/03/2024
Délibération n°2024-028
Délégation par la commune d’Alex du droit de préemption urbain sur le périmètre de la zone d’activité économique du Vernay
Délibération n°2024-027
Approbation d’une convention transitoire relative aux aides à l’immobilier d’entreprises apportées au projet de la Coopérative agricole des producteurs de reblochons de la vallée de Thônes
Délibération n°2024-026
Convention constitutive d’un groupement pour le renforcement de la démarche agroécologique de l’Alpage Ecole
Délibération n°2024-025
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre des documents d’objectifs et à l’animation des sites Natura 2000 Les Aravis, Plateau de Beauregard et Massif de la Tournette pour les cas dérogatoires
Délibération n°2024-024
Approbation des conventions relatives au financement du poste mutualisé dédié à la gestion administrative et financière des ASA – AFP – SIPB
Délibération n°2024-023
Tableau des effectifs : mise à jour, suppressions et créations de postes
Délibération n°2024-022
Composition du Comité Social Territorial
Délibération n°2024-021
Approbation de la convention de mise à disposition d’énergie en faveur de la salle gymnique de Thônes
Délibération n°2024-020
Refacturation des frais de fonctionnement du chenil intercommunal
Délibération n°2024-019
Budget principal – Occurrence fiscale pour les activités économiques
Conseil communautaire du 30/01/2024
Délibération n°2024-018
Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de coordination et de financement du dispositif Haute-Savoie Rénovation Energétique
Délibération n°2024-017
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec l’Office de tourisme intercommunal « Thônes Cœur des Vallées » pour la mise à disposition de personnel
Délibération n°2024-016
In Annecy Mountains – Approbation de la convention de refacturation avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la prise en charge des frais liés aux actions de promotion et de communication
Délibération n°2024-015
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal du Massif des Aravis pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
Délibération n°2024-014
In Annecy Mountains – Approbation de la convention avec la Communauté de Communes des Sources du Lac d’Annecy pour la participation financière à l’observatoire de l’activité touristique
Délibération n°2024-013
Approbation des conventions avec les communes du GrandBornand et de La Clusaz, et Manigod Labellemontagne, dans le cadre de la répartition du reste à charge du coût de l’étude CLIMSNOW
Délibération n°2024-012
Débat sur les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
Délibération n°2024-011
Abandon scénario câble pour la desserte de l’axe Thônes/stations des Aravis et orientations stratégiques du futur schéma directeur des mobilités
Délibération n°2024-010
Création d’un poste non permanent à temps non complet de chargé(e) de communication et assistant(e) de projets In Annecy Mountains
Délibération n°2024-009
Création d’un comité social territorial dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents
Délibération n°2024-008
Approbation du procès-verbal de mise à disposition entre la Communauté de Communes des Vallées de Thônes et le Syndicat Mixte du Lac d’Annecy des actifs et passifs relevant de la compétence GEMAPI
Délibération n°2024-007
Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunal Thônes Cœur des Vallées
Délibération n°2024-006
Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité de bassin Fier et Lac d’Annecy
Délibération n°2024-005
Désignation de nouveaux délégués au sein des comités de pilotage Natura 2000 Beauregard et Les Aravis
Délibération n°2024-004
Désignation d’un nouveau délégué au sein de la Mission Locale Jeune du Bassin Annécien
Délibération n°2024-003
Désignation d’un nouveau délégué au sein de l’Etablissement Public Foncier 74
Délibération n°2024-002
Mise à jour de la composition des commissions
Délibération n°2024-001
Installation d’une nouvelle conseillère communautaire