- Arrêté n° ARR2026-087 portant délégation de fonction à M. Pascal CHEVALLEREAU, Conseiller délégué
- Arrêté n° ARR2026-086 portant délégation de fonction à M. Yannick DEFRENNE, Conseiller délégué
- Arrêté n° ARR2026-085 portant délégation de fonction à M. Franck PACCARD, Conseiller délégué
- Arrêté n° ARR2026-084 portant délégation de fonction et de signature à M. Bruno DUMEIGNIL, Conseiller délégué
- Arrêté n° ARR2026-083 portant délégation de fonction et de signature à M. Claude CHARBONNIER, 7ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-082 portant délégation de fonction et de signature à M. Stéphane CHAUSSON, 6ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-081 portant délégation de fonction et de signature à M. Pierre BARRUCAND, 5ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-080 portant délégation de fonction et de signature à Mme Hélène FAVRE BONVIN, 4ème Vice-Présidente
- Arrêté n° ARR2026-079 portant délégation de fonction et de signature à M. Sébastien BRIAND, 3ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-078 portant délégation de fonction et de signature à M. Didier THÉVENET, 2ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-077 portant délégation de fonction et de signature à M. Claude COLLOMB-PATTON, 1er Vice-Président
- Arrêté n° ARR2026-057 – Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde
- Arrêté n° ARR2025-112 – Abrogation de l’arrêté n° ARR2025-111 du 10 juillet 2025 portant mise à l’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Fier-Aravis
- Arrêté n° ARR2025-111 – Mise à l’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Fier-Aravis
- Arrêté n° ARR2024-201 – Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial placé auprès de la Communauté de Communes des Vallées de Thônes
- Arrêté n° ARR2024-183 – Provision pour risques – Budget prinicipal 2024
- Arrêté n° ARR2024-167 – Désignation des représentants de la collectivité devant sièger au Comité Social Territorial
- Arrêté n° ARR2024-164 – Organisation du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial
- Arrêté n° ARR2023-194 – Modification de l’arrêté de délégation de fonction à Mme Laurence AUDETTE, 3ème Vice-Présidente
- Arrêté n° ARR2023-193 – Modification de l’arrêté de délégation de fonction à M. Pierre BARRUCAND, 5ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2023-190 – Délégation de fonction à M. Sébastien BRIAND, 6ème Vice-Président
- Arrêté n° ARR2022-248 – Autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public pour le recouvrement des produits locaux
