Conseil Communautaire du 05/07/2022
Télécharger la convocation
Télécharger le procès verbal de la séance
Télécharger la liste des délibérations
| Délibération n° DEL2022-064 | Désignation de référents « ambroisie » |
| Délibération n° DEL2022-065 | Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles (CTENS) – Approbation de principe des orientations |
| Délibération n° DEL2022-066 | Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Approbation du lancement de la démarche |
| Délibération n° DEL2022-067 | Avis sur le projet de règlement local de publicité de la commune de Saint-Jean-de-Sixt |
| Délibération n° DEL2022-068 | Soutien au commerce de proximité – Approbation d’un co-financement pour travaux et acquisition de matériel professionnel concernant l’enseigne « Létiloulous » |
| Délibération n° DEL2022-069 | Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour l’acquisition d’un matériel professionnel pour l’enseigne « Chocolaterie Morand » |
| Délibération n° DEL2022-070 | Soutien au commerce de proximité - Approbation d’un co-financement pour la création d’une boucherie-traiteur sous l’enseigne « l’Etale des Bouchers » |
| Délibération n° DEL2022-071 | Présentation du rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets ménagers |
| Délibération n° DEL2022-072 | Attribution d’une subvention pour les travaux d’aménagement de l’entrée est de la ville de Thônes |
| Délibération n° DEL2022-073 | Attribution d’une subvention à l’Abattoir du Pays du Mont-Blanc – Modification de la délibération du 22 mars 2022 |